Le principe est que la responsabilité est engagée si, en enfreignant les règles du jeu ou les usages du sport en cause, le sportif cause un dommage à un autre joueur.
Il appartient au joueur lésé de prouver la faute du sportif. Cette faute sera toutefois présumée si le dommage a été causé par un objet utilisé par le sportif pour les besoins du jeu.
Cette responsabilité peut être atténuée voire ne pas être engagée si l’accident est dû à un geste involontaire ou sans non-respect des règles du jeu.
C’est le cas dans les sports d’équipe ou dans les sports comportant un certain risque. Le joueur lésé est en effet sensé connaître les risques attachés au sport qu’il pratique et les avoir acceptés dès l’instant où il participe.
Si le joueur fautif pratique en tant qu’amateur et comme un loisir le sport en cause, l’assureur responsabilité civile dudit sportif prendra en charge le sinistre.
Dans ce cas, il est primordial de vérifier qu’une garantie Responsabilité Civile a bien été souscrite notamment au travers de l‘Assurance Multirisque Habitation et de s’assurer que le sport pratiqué entre bien dans le champ de la garantie.
Si le sportif adhère à un club, à une association ou à une Fédération sportive, c’est l’assurance responsabilité civile souscrite pour ces organismes qui prendra en charge les conséquences du sinistre pour autant que la responsabilité du joueur mis en cause soit bien engagée.
